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Marques déposées par COUTURIER Jean Luc
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B.C.S. SYSTEM
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

B.C.S. SYSTEM
COUTURIER Jean Luc

Numéro de dépôt :
1347490
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque B.C.S. SYSTEM

Déposée le 19 mars 1986 par COUTURIER Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.C.S. SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUTURIER Jean Luc, domicilié(e) Mas des Mourgues, Route de Tarascon, 13000 FONTVIEILLE. - France.

La marque B.C.S. SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COUTURIER Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : Le FOURNIL D'ALEXANDRE , KIOSK'APAIN , GAMET


COUTURIER Jean Luc - Mas des Mourgues, Route de Tarascon, 13000 FONTVIEILLE. - France


Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201942 - Publication au BOPI 1996-06-10

Demande de renouvellement le 15 mars 1996 n°2065418 - Publication au BOPI 1996-03-15

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